Georges Bernède


De: Georges Bernède
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000356174(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Georges Bernède
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170356(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Georges Bernède
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000363171(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Georges Bernède
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000708527(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 199019/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.